Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SITES BLANCS
Numéro de dépôt :
1009865
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Fécamp
Présentation de la marque SITES BLANCS
Déposée le 16 février 1977 par LA CHATELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Fécamp), la marque française « SITES BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SITES BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SITES BLANCS est expirée depuis le 16 février 1987.
LA CHATELAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016